Aviso legal
Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions légales ont pour objet d’identifier l’éditeur du site Sidebag et de fournir aux utilisateurs les informations relatives à son exploitation.
1. Éditeur du site
Le site Sidebag est édité par :
MCDC, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 1 000 €, dont le siège social est situé :
12 avenue du Général de Gaulle
94170 Le Perreux-sur-Marne
France
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro :
102 386 794 R.C.S. Créteil
SIREN : 102 386 794
SIRET du siège social : 102 386 794 00014
Numéro de TVA intracommunautaire : FR00102386794
Président : Paul Herdegen
Directrice Générale : Aline Grout de Beaufort
E-mail : contact@sidebag.com
Téléphone : 09 85 40 57 68
2. Direction de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Paul Herdegen, en sa qualité de Président de MCDC.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Sidebag, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, vidéos, éléments visuels, éléments sonores, structure, présentation et, plus généralement, tout contenu présent sur le site, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de MCDC, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Les marques, dénominations, logos et signes distinctifs reproduits sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilité
MCDC s’efforce de fournir sur le site Sidebag des informations aussi précises et à jour que possible.
Toutefois, MCDC ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des informations mises à disposition sur le site.
MCDC ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation du site ou d’une impossibilité temporaire d’y accéder, sauf dans les cas où sa responsabilité ne peut légalement être exclue ou limitée.
6. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte, au traitement et à la protection des données personnelles des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.
Les utilisateurs disposent des droits prévus par la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD).
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8. Contact
Pour toute question concernant le site ou son contenu :
MCDC
12 avenue du Général de Gaulle
94170 Le Perreux-sur-Marne
France
E-mail : contact@sidebag.com
Téléphone : 09 85 40 57 68